Groupe d’études

Groupe d'études Voies navigables multimodables canaux

Compte rendu de la réunion constitutive

Le groupe d’études « Voies navigables et transports multimodaux – canaux » a tenu sa réunion constitutive le mardi 3 avril 2018 au cours de laquelle il a été pris acte de la désignation, en qualité de vice-président(e)s, de :
•​M. Marc Delatte, M. Philippe Huppé et Mme Nicole Le Peih pour le groupe La République en Marche ;
•​M. Thibault Bazin pour le groupe Les Républicains,
•​M. Bruno Duvergé pour le groupe Modem,
•​M. Stéphane Demilly pour le groupe UDI, Agir et Indépendants
•​M. Jean-Paul Lecoq pour le groupe Gauche démocrate et républicaine.
Deux autres vice-présidents pourront encore être désignés au titre des groupes Nouvelle Gauche et France insoumise, ce dernier groupe ne comptant pour l’heure aucun membre dans le groupe d’amitié.
Enfin, il a été convenu que M. Guy Bricout siégerait au poste de secrétaire, pour le groupe UDI.

La réunion du 24 juillet 2018 a été l’occasion d’une réflexion sur les actions envisageables. Le groupe d’études étant constitué de députés venant de tous les bassins et attachés à l’avenir de toutes les voies navigables, dans tous leurs aspects : voies à grand gabarit, réseau Freycinet, plaisance et commerce, remise à niveau des équipements et même l’habitat flottant, la Présidente Carole Bureau-Bonnard a proposé d’articuler la réflexion autour de ces cinq thèmes de réflexion sectoriels, auquel s’ajoute un sixième, transversal, consacré aux aspects patrimoniaux et à l’animation des territoires, dans tous les sens du terme.

Sur proposition du secrétaire administratif, il avait été prévu d’organiser pour le vendredi 5 octobre une réunion d’échange associant plusieurs intervenants de premier plan du secteur de la navigation fluviale et de la plaisance en eaux intérieures, dont évidemment Voies Navigables de France. Étaient également conviées la Chambre nationale de la batellerie artisanale et la Fédération des ports de plaisance d’Île-de-France. Cette séquence de travail et d’échange devait se dérouler au Port au Cerises, grâce à la sollicitude de l’UCPA, gestionnaire de la base de loisirs. Un bateau avait été mis à notre disposition pour une petite croisière dans le bief de Seine avoisinant, afin de donner un aperçu de la navigation en Seine.

Tous les intervenants invités ont confirmé leur volonté de participer à cette manifestation.

Malheureusement, en raison du faible nombre de députés présents, et de la survenue du décès de M. Charles Aznavour et de l’organisation de l’hommage national ce jour-là, cette manifestation dû être in extremis repoussée à une date ultérieure.

Durant la période budgétaire, des sujets plus spécifiques, et notamment fiscaux, intéressant la navigation fluviale (et notamment le régime spécifique d’exonération de TCIPE) ont fait l’objet d’échanges d’informations assez soutenus.

Tel est le bilan de l’activité du groupe d’études « Voies navigables et transports multimodaux – canaux » qu’il est possible de dresser à cette date.